Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
BIOSIGN
Numéro de dépôt :
93467382
Date de dépôt :
06/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque BIOSIGN
Déposée le 6 mai 1993 par MIWON CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOSIGN »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 31 ans, la marque BIOSIGN est expirée depuis le 6 mai 2003.
MIWON CO a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 21 décembre 1998 - Rejet total n°269060 - Publication au BOPI 1998-12-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-42
Publication - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1993-24